LES PUBLICATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Conseil Communautaire du 29/06/2023

 

 

 

Conseil Communautaire du 30/03/2023

Ordre du jour du Conseil Communautaire - 30/03/202323/03/2023
 

 

 

Conseil Communautaire du 02/03/2023

N°23-12 : Ressources humaines – Piscines : Création d’un poste permanent d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe à temps complet10/03/2023
N°23-11 : Ressources humaines – Développement durable : Création d’un emploi non permanent à temps complet de chargé de mission en contrat de projet10/03/2023
N°23-07 : Finances et budget - Débat général d’orientations budgétaires, sur la base du rapport d’orientation budgétaire, pour l’exercice 202310/03/2023
N°23-14 : Aire d’accueil des gens du voyage de MOLSHEIM : Modification du règlement intérieur07/03/2023
N°23-13 : Développement et actions économiques – Zone d’activités « ATRIUM » à MUTZIG – Acquisitions foncières : Mise en œuvre d’une déclaration d’utilité publique : Renouvellement07/03/2023
N°23-10 : Finances et budget – Séismes en Turquie et en Syrie : Subvention exceptionnelle d’aide d’urgence et de solidarité aux populations07/03/2023
N°23-09 : Finances et budget - Aires d’accueil des gens du voyage : Création d’un budget annexe07/03/2023
N°23-08 : Finances et budget - Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation de marchés publics relatifs à l’hébergement, la maintenance et le développement de la plateforme « Alsace Marches Publics » et divers services associé : 07/03/2023
N°23-06 : Finances et Budget – Contrôle des comptes de la gestion de la Communauté de Communes concernant les exercices 2015 et suivants par la Chambre Régionale des Comptes Grand Est : Rapport d’observations définitives et sa réponse07/03/2023
N°23-05 : Représentation de la Communauté de Communes au Syndicat Mixte pour la Collecte et le Traitement des Ordures Ménagères de MOLSHEIM, MUTZIG et environs (SMICTOMME) : Réorganisation partielle suite aux nouvelles élections municipales à DACHSTEIN et07/03/2023
N°23-04 : Représentation de la Communauté de Communes au Pôle d’Equilibre Territorial et Rural Bruche-Mossig (P.E.T.R.) : Réorganisation partielle suite aux nouvelles élections municipales à DACHSTEIN07/03/2023
N°23-03 : Représentation de la Communauté de Communes au Syndicat des Eaux et de l’Assainissement Alsace-Moselle (S.D.E.A.) : Réorganisation partielle suite aux nouvelles élections municipales à DACHSTEIN07/03/2023
N°23-02 : Approbation du Procès-Verbal des délibérations de la séance ordinaire du 15 décembre 202207/03/2023
N°23-01 : Désignation d’un secrétaire de séance07/03/2023
Liste des délibérations du Conseil Communautaire - 02/03/202307/03/2023
Ordre du jour du Conseil Communautaire - 02/03/202321/02/2023
 

 

 

Conseil Communautaire du 15/12/2022

Liste des délibérations du Conseil Communautaire - 15/12/202227/12/2022
N°22-97 : Finances et Budget – Fixation des tarifs des services publics : Tarifs de vente d’eau27/12/2022
N°22-96 : Finances et budget – Fixation des tarifs des services publics : Tarifs de la redevance d’assainissement27/12/2022
N°22-102 : Construction d’une nouvelle piscine à MUTZIG : Approbation du programme27/12/2022
N°22-98 : Finances et Budget : Décisions modificatives du budget primitif de l’exercice 202216/12/2022
N°22-110 bis : Eau et assainissement : Modalités d’interventions de la Communauté de Communes à l’occasion de réfections de voirie après travaux d’eau et d’assainissement16/12/2022
N°22-110 : Eau et Assainissement – Modalités d’intervention de la Communauté de Communes à l’occasion de réfections de voirie après travaux d’eau et d’assainissement : Modification de la délibération N° 22-64 du 30 juin 202216/12/2022
N°22-109 : Eau – Commune d’OBERHASLACH – Extension du réseau d’eau rue du Cimetière : Convention avec la Commune16/12/2022
N°22-108 : Assainissement – Ville de MUTZIG – Assainissement pluvial – Aménagement de la rue des Etangs : Convention avec la Commune16/12/2022
N°22-107 : Assainissement – Ville de MUTZIG – Assainissement pluvial – Aménagement de la rue de la Haute Montée : Convention avec la Commune16/12/2022
N°22-106 : Assainissement – Commune de DORLISHEIM – Extension du réseau d’assainissement rue des Lilas : Convention avec la Commune16/12/2022
N°22-105 : Aires d’accueil des gens du voyage – Aire d’accueil des gens du voyage de MOLSHEIM – Réhabilitation : Adoption du projet et demande de subventions16/12/2022
N°22-104 : Tourisme : Acquisition du Fort de MUTZIG16/12/2022
N°22-103 : Liaisons cyclables – Ville de MOLSHEIM – Aménagement du quartier Henri Meck : Adoption du projet et convention avec la commune16/12/2022
N°22-101 : Ressources humaines – Piscines : Création de deux postes non permanents à temps non complet d’adjoint technique16/12/2022
N°22-100 : Ressources humaines – Administration générale : Création d’un poste non permanent d’adjoint administratif à temps complet16/12/2022
N°22-99 : Ressources humaines – Administration générale : Mise à jour du tableau des effectifs : Suppressions de postes16/12/2022
N°22-95 : Finances et Budget - Attribution d’une avance sur la subvention de l’année 2023 à l’Office de Tourisme Intercommunal de la Région de MOLSHEIM-MUTZIG16/12/2022
N°22-94 : Finances et Budget – Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 202216/12/2022
N°22-93 : Commission d’appel d’offres : Remplacement de Monsieur Jean-Claude ANDRE16/12/2022
N°22-92 : Mobilité : Délégation partielle de la compétence au Pôle d’Equilibre Territorial et Rural Bruche-Mossig (PETR)16/12/2022
N°22-91 : Approbation du projet de territoire du Pôle d’Equilibre Territorial et Rural Bruche-Mossig (PETR) 16/12/2022
N°22-90 : Approbation du Procès-Verbal des délibérations de la séance ordinaire du 6 octobre 202216/12/2022
N°22-89 : Désignation d’un secrétaire de séance16/12/2022
N°22-88 : Installation de Madame Solène HOEHN, en qualité de délégué de la Commune d’ERNOLSHEIM-BRUCHE à la Communauté de Communes, en remplacement de Madame Camille VIOLAS, démissionnaire16/12/2022
N° 22-87 : Installation de Madame Chantal SITTLER, en qualité de délégué de la Commune de STILL à la Communauté de Communes, en remplacement de Madame Nicole SCHWARTZ, démissionnaire16/12/2022
N°22-86 : Installation de Madame Laetitia MARTZ et Monsieur Fabien SCHMITT, nouveaux délégués de la Commune de DACHSTEIN au Conseil Communautaire, suite aux nouvelles élections municipales a DACHSTEIN16/12/2022
Ordre du jour du Conseil Communautaire - 15/12/202214/12/2022
 

 

 

Conseil Communautaire du 06/10/2022

Procès-Verbal des délibérations du Conseil Communautaire - 06/10/202214/12/2022
N°22-83 : Zone d’activités "ACTIVEUM", 3ème tranche : Reprise d’une bande de terrains auprès de la Société GEMÜ INVEST21/10/2022
N°22-84 : Zone d’activités à DORLISHEIM, 2ème tranche : Régularisations foncières avec la Collectivité Européenne d’Alsace17/10/2022
N°22-81 : Construction d’une nouvelle piscine à MUTZIG : Approbation du programme17/10/2022
N°22-78 : Ressources Humaines - Piscines – Création d’un poste d’agent technique sous contrat d’apprentissage17/10/2022
N°22-76-B : Ressources Humaines - Administration Générale – Médiations facultatives : Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale17/10/2022
N°22-76-A : Ressources Humaines - Administration Générale – Médiation préalable obligatoire : Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale17/10/2022
N°22-70 : Reliure des registres de délibérations : Constitution d’un groupement de commandes avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Bas-Rhin17/10/2022
N°22-85 : Zone d’activités "ECOPARC" – Société DISTEL – Aménagement d’une zone de stockage en enrobé : Conclusion d’une convention de compensation de soustraction de volume en zone inondable11/10/2022
N°22-82 : Conclusion d’une convention territoriale globale avec la Caisse d’Allocations Familiales du Bas-Rhin11/10/2022
N°22-80 : Ressources Humaines - Rapport sur l’obligation d’emploi de travailleurs handicapés11/10/2022
N°22-79 : Ressources Humaines - Organisation de fêtes de Noël pour le personnel et les enfants du personnel11/10/2022
N°22-77 : Ressources Humaines - Piscines – Création d’un poste permanent d’éducateur territorial des activités physiques et sportives principal de 1ère classe à temps complet11/10/2022
N°22-75 : Ressources Humaines – Administration Générale – Renouvellement de la mise à disposition au Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (P.E.T.R.) Bruche-Mossig d’un adjoint administratif principal de 1ère classe11/10/2022
N°22-74 : Ressources Humaines - Administration Générale – Renouvellement de la mise à disposition au Syndicat Mixte du Bassin Bruche-Mossig d’un adjoint administratif principal de 1ère classe11/10/2022
N°22-73 : Finances et Budget - Acquisition de vélos a assistance électrique : Participation financière de la Communauté de Communes : Prorogation11/10/2022
N°22-72 : Finances et Budget – « Tour-Vélo » - Edition 2022 : Attribution de subventions aux associations participantes11/10/2022
N°22-71 : Finances et Budget - Fonds de Péréquation Intercommunal et Communal (F.P.I.C.) – Répartition libre11/10/2022
N°22-69 : Rapport sur la Société d’Economie Mixte « LE FOYER DE LA BASSE-BRUCHE »11/10/2022
N°22-68 : Représentation de la Communauté de Communes auprès d’organismes extérieurs : Désignation des délégués auprès de l’Association pour la Protection de la Nappe Phréatique d’Alsace (APRONA)11/10/2022
N°22-67 : Approbation du Procès-Verbal des délibérations de la séance ordinaire du 30 juin 202211/10/2022
N°22-66 : Désignation d’un secrétaire de séance11/10/2022
Liste des délibérations du Conseil Communautaire - 06/10/202207/10/2022
Ordre du jour du Conseil Communautaire - 06/10/202207/10/2022
 

 

 

Conseil Communautaire du 30/06/2022

Procès-Verbal des délibérations du Conseil Communautaire - 30/06/202207/10/2022
Ordre du jour du Conseil Communautaire - 30/06/202207/10/2022
 

 

 

Conseil Communautaire du 19/05/2022

Procès-Verbal des délibérations du Conseil Communautaire - 19/05/202207/10/2022
Ordre du jour du Conseil Communautaire - 19/05/202207/10/2022
 

 

 

Conseil Communautaire du 31/03/2022

Procès-Verbal des délibérations du Conseil Communautaire - 31/03/202207/10/2022
Ordre du jour du Conseil Communautaire - 31/03/202207/10/2022
 

 

 

Conseil Communautaire du 10/03/2022

Procès-Verbal des délibérations du Conseil Communautaire - 10/03/202207/10/2022
Ordre du jour du Conseil Communautaire - 10/03/202209/03/2022
 

 

 

Délibérations 2021

Délibérations du Conseil du Communauté - Séance du 09/12/2114/01/2022
Délibérations du Conseil de Communauté - Séance du 07/10/2129/10/2021
Délibérations du Conseil de Communauté - Séance du 01/07/2118/08/2021
Délibérations du Conseil du Communauté - Séance du 25/03/2118/05/2021
Délibérations du Conseil de Communauté - Séance du 18/02/2118/03/2021
 

 

 

Délibérations 2020

Délibérations du Conseil de Communauté - Séance du 10/12/2022/12/2020
Délibérations du Conseil de Communauté - Séance du 08/10/2022/10/2020
Délibérations du Conseil de Communauté - Séance du 30/07/2017/08/2020
Délibérations du Conseil de Communauté - Séance du 16/07/2023/07/2020
Délibérations du Conseil de Communauté - Séance du 30/04/2009/05/2020
 

 

 

Délibérations 2019

 

 

 

Liens utiles

> Les piscines intercommunales

> Relais Assistantes Maternelles

> Office de Tourisme

> Communes membres

> Banque de matériel

> Marchés publics

> Payer mes factures en ligne

Haut de page